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Devy
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MessageSujet: Re: Nouveau projet...   Nouveau projet... - Page 8 EmptyLun 18 Aoû - 19:25

Sauf si il l'immatricule en Guadeloupe puisque, je cite les textes français :

"véhicule d'origine communautaire exporté puis réintroduit dans l'Union européenne. Ces véhicules perdent leur statut communautaire lors de leur exportation et sont considérés comme des marchandises non communautaires lors de leur retour dans l'Union européenne (2)."

Une sortie de France vers les DOM-TOM est considérée comme une sortie de l'UE.
Tout comme un retour des DOM TOM est considérée comme une entrée.

Et c'est bien ce qui m'inquiète pour Arnaud ! loin de moi l'idée de vouloir emmerder le monde. Si je me permet de la ramener, c'est parce qu'un collègue à dû laisser son Ram à Saint Martin pourtant en règle sur place.
Ceci étant il y a peut être subtilité entre DOM et TOM, ce que je souhaite évidement à Arnaud.

a+
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MessageSujet: Re: Nouveau projet...   Nouveau projet... - Page 8 EmptyLun 18 Aoû - 20:13

Peut être mais en tout cas ça ne te concerne pas puisque si tu fais importer un tel véhicule il viendra en métropole et n'en repartira pas, ce que tu avance concerne Arnaud et j'imagine que si il l'a fait il savait à quoi s'en tenir et a pris ses dispositions.
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SCAN34
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SCAN34

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MessageSujet: Re: Nouveau projet...   Nouveau projet... - Page 8 EmptyVen 22 Aoû - 20:04

Un S6 en pré-commande ?
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Eug87
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Eug87

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Date d'inscription : 20/10/2009

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MessageSujet: Re: Nouveau projet...   Nouveau projet... - Page 8 EmptySam 23 Aoû - 9:42

Arnaud n'étant pas revenu depuis mai ce n'est plus un "projet" !!!

Je verrouille
Si il veut répondre il demandera à déverrouiller.

__________________________________________________www.minivanchrysler.com
.
J'en connais un qui est con comme la lune !!!_________________Vous avez un Chrysler Voyager !!!
Et il n'a jamais d'éclipse ..._______________________________Alors venez nous le présentez
(Les brèves de comptoir)_________________________________________Cliquez ICI
 
SVP : Pensez à faire un retour d'info ... __________________  Nouveau projet... - Page 8 Sans_t10 - Nouveau projet... - Page 8 Sans_t11 - Nouveau projet... - Page 8 Attent10
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