On devrait interdire les voitures sans permis...

Arnault a écrit:

Humour on (et mauvais gout on aussi ) : Vehicule Sans Permis a 250 a l'heure ? Si ça arrive (fait heureusement rare ! ) pas de soucis : eviter la collision et soyez vifs et reactifs ! decalez vous de 50 cm, ouvrer la fenetre, jeter un objet quelquonque que vous jugerez superflu par la fenetre. Je vous laisse choisir dans l'urgence mais suggestions : megot pour les fumeurs, cendrier pour les non fumeurs, ou l'allume cigare qui ne marche plus depuis belle lurette sur mon bahut, la canette de soda (vide, au prix ou est la bouffe ! ) du petit dernier, enfin je sais pas ... un truc rapidement disponible. vous obtiendrez, a ces vitesses, une explosion que même a Hollywood ils savent pas faire quand l'objet entrera en contact avec le vehicule sans permis indelicat kité 75 pour atteindre le 250. Ou simplement, ben .... freinez un peu fort. et soyez sans craintes : Les taches d'insectes ecrasés sur le hayon s'enlèvent aisément au minimir + brosse a poil souples tout comme sur la calandre en été.

Je rappelle d'ailleurs, a ce propos, a nos amis Belge, devant avoir un extincteur dans la voiture, que ce dernier ne dois en aucun cas etre projeté par la fenetre a destination du vehicule suiveur a ras du pare choc agaçant ! . la loi serait contre eux :

en effet, le passage au controle technique suivant exigerait de remplacer l'extincteur, chose que l'on oublie parfois a la dernière minute, occasionnant une facheuse perte de temps et une contre-visite !

franchement je sais pas ou tu vas chercher tout ca

acdc39 a écrit:

michou a écrit:

"oui exact il me semble bien qu'un retrait de permis pour alcool au volant on a pas le droit de rouler avec un véhicule a moteur"

Pour conduire une "voiture sans permis", il ne faut pas de permis, ni de code. C'est la même réglementation que pour les cyclomoteurs de moins de 50 cm3.

Les quadricycle sont des véhicules dont la masse à vide est limitée par la réglementation à 350 kg, équipés d’un moteur de 4 kW (5,6 chevaux) et dont la vitesse est inférieure à 45km/h. Ils sont assimilés à des cyclomoteurs et peuvent être conduits sans permis.

Quand on a une suspension ou une annulation de permis on peut donc encore conduire des "voitures sans permis".

Par contre le juge peut interdire la conduite de tout véhicule à moteur (même ceux ne nécessitant pas de permis) mais cette peine est rarement prononcée.

Les quadricycles lourds sont assimilés à une moto de 125 cm3. Là en cas de retrait de permis, on ne peut plus les conduire.

our conduire un quadricycle léger en France, il faut avoir 16 ans
révolus et distinguer deux cas
selon la date de naissance du conducteur :

>> Si le conducteur est né AVANT le 1er janvier 1988, rien ne change : pas besoin de permis ou de BSR, la conduite reste libre.

>> Si le conducteur est né APRES le 1er janvier 1988 alors dans ce cas, il devra avoir 16 ans révolus et aussi être titulaire du BSR option «quadricycle léger» ou d’un permis (moto ou auto – peu importe lequel)

Le BSR option «quadricycle léger» comporte un petit examen théorique et une formation pratique de trois heures sans examen.

Le BSR n'est pas un permis donc on ne peut pas te le retirer.

Article R431-4

(Décret n° 2002-675 du 30 avril 2002 art. 4 Journal Officiel du 2 mai 2002)

I. - Tout conducteur de quadricycle léger à moteur doit être âgé d'au moins seize ans.
II. - Tout conducteur de quadricycle léger à moteur doit être titulaire du brevet de sécurité routière ou du permis de conduire.
III. - Le fait de contrevenir aux dispositions des deux alinéas précédents est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 2e classe.
IV. - Les dispositions du II ne sont applicables qu'aux personnes qui atteindront l'âge de seize ans à compter du 1er janvier 2004.

Mais il faut le permis B1 s'il s'agit d'un quadricycle lourd à moteur (puissance maximale nette du moteur inférieure ou égale à 15 kW, le poids à vide n'excède pas 550 kg pour les quadricycles affectés au transport de marchandises, et 400 kg pour les quadricycles destinés au transport de personnes, la charge utile n'excède pas 1 000 kg s'ils sont destinés au transport de marchandises, et 200 kg s'ils sont destinés au transport de personnes, et qui ne répond pas à la définition des quadricycles légers à moteur)

bonjour a tous
donc je me suis renseigner a la préfecture pour un premier retrait avec alcool au volant on a le droit de conduire une voiturette par contre pour un deuxième retrait on a plus le droit de conduire touts véhicules a moteur ( cela dépend quand même des tribunaux, après la balle est dans leurs camps)

j'ai eu un cas similaire dans mon patelin, un type c'est fait chopé 2 ou 3 fois alcool au volant donc annulation plus passage au tribunal avec amende bien sur, il voulait tondre son gazon jusque la normal mais les gendarmes qui l'avait interpellé "alcool au volant" en passant par la comme par hasard ce sont aperçu qu'il tondait sa pelouse résultat: re-comparution immédiate au tribunal et condamné lourdement parce qu'il conduisait son mini tracteur a gazon " qui est bien sur un véhicule a moteur" donc résultat le type a tout perdu et surtout une interdiction de repasser son permis de conduire pour une durer de 5 ans!.
il était vert de rage:

et bien la premiere fois aurait du deja lui servir de lecon, mais comme il a continué et bien les gens la je l ai plaint pas, par contre si il tondait chez lui sur son mini tracteur a gazon, je trouve bizarre car c est une propriété privée qui relève pas du code de la route.

oui c'est vrai mais comme les gens ne connaissent pas forcément la loi il ce font avoir:
1ère: nul n'est censé ignorer la loi
tenez lisez :



Que signifie "nul n’est censé ignorer la loi" ?

Ce célèbre adage ne signifie pas que tout citoyen est censé connaître l’ensemble des textes législatifs et réglementaires (décrets, circulaires…) existant dans l’ordre juridique français. Avec 8 000 lois et plus de 110 000 décrets en vigueur, le plus studieux des juristes ne relèverait pas un tel défi...

Cet adage représente en fait une fiction juridique, c’est-à-dire un principe dont on sait la réalisation impossible, mais qui est nécessaire au fonctionnement de l’ordre juridique. Ici, la fiction est évidente : personne ne peut connaître l’ensemble des lois. Mais dans le même temps, cette fiction est éminemment nécessaire. En effet, si elle n’existait pas, il suffirait à toute personne poursuivie sur le fondement d’une loi d’invoquer (et même de prouver) son ignorance du texte en cause pour échapper à toute sanction. On comprend que les règles perdraient toute efficacité devant la facilité avec laquelle on pourrait se soustraire à leur application.

Toutefois, aujourd’hui, cet adage est fréquemment évoqué pour regretter l’absence de sécurité juridique à laquelle sont confrontés les citoyens.

puce54 a écrit:

et bien la premiere fois aurait du deja lui servir de lecon, mais comme il a continué et bien les gens la je l ai plaint pas, par contre si il tondait chez lui sur son mini tracteur a gazon, je trouve bizarre car c est une propriété privée qui relève pas du code de la route.

il a du sortir de sa propriété pour tondre les abords
et j'ai eu confirmation qu'il faut que le tribunal rajoute a la condamnation l'interdiction de conduire tout véhicule terrestre a moteur ce qui est rarement appliqué car pour les avocats ils considèrent ça en double peine lors de leur plaidoirie
cependant un ivrogne multi récidiviste qui n'a plus le droit de conduire un véhicule terrestre a moteur peut légalement faire le con en été avec 3 gramme sur un jet ski (loi maritime) et être aussi dangereux en passant vers des enfants qui se baignent même si il risque 75€ de contravention déjà vu
a méditer
ma conclusion tant que la ne sera pas elle même une infraction ....

Ok, je ne savais pas.

Voilà bien pourquoi j ai deux ravagés alcoolo parce qu'ils continuent à picoler de surcroit qui conduisent une voiturette dans mon coin , et la cause qu'on en voit pas mal sur les routes et qui font donc mauvaise réputation à la pauvre qui prend ça pour aller faire ses courses.

Malheureusement

Ben a mon avis vu qu'une tondeuse a gazon autoportée n'est strictement pas homologuée sur route et n'a même pas d'existence legale, tant qu'elle n'est pas taxable evidemment, ou elle en trouvera une subitement, d'existence legale (et c'est pas demain, certainement pas demain ! qu'on me verra sur route de campagne perdus non fréquentée avec ce genre de "vehicule" pour faire 200 metres pour par exemple amener avec une remorque des dechets a la benne, vu que j'y etais encore aujourd'hui d'ailleurs et que demain je n'en ai pas besoin ! repassez apres demain peut etre). S'ils me verbalisent sur terrain privé, je serais fort contrarié

Michou : Alors la chapeau, applaudissements, +1 ! Le bon fourre tout "nul n'est censé ignorer la loi" qui ne permet en fait aucun recours au final, qui rejoins le "un conducteur doit rester maitre de son vehicule en toutes circonstances etc ..." Ben des fois les circonstances, elles ne sont pas forcément adéquate...

Arnault a écrit:

Ben a mon avis vu qu'une tondeuse a gazon autoportée n'est strictement pas homologuée sur route et n'a même pas d'existence legale,

pas entierement d'accord sur les contrat assurance habitation la garenti responsabilité civile exclue les tondeuse autoportées car elle sont des vehicules terestre a moteur et elle doivent avoir une assurance a part j'en ai deja vu une avec un macaron vert d'assurance poser dessus
moi la mienne n'est pas assuré comme 99% mais je sais que logiquement je devrais

Arnault a écrit:

nul n'est censé ignorer la loi" qui ne permet en fait aucun recours au final,

en plus il faut savoir que chaque lois est faite pour être contournée (jurisprudences)

acdc39 a écrit:

Arnault a écrit:

Ben a mon avis vu qu'une tondeuse a gazon autoportée n'est strictement pas homologuée sur route et n'a même pas d'existence legale,

pas entierement d'accord sur les contrat assurance habitation la garenti responsabilité civile exclue les tondeuse autoportées car elle sont des vehicules terestre a moteur et elle doivent avoir une assurance a part j'en ai deja vu une avec un macaron vert d'assurance poser dessus
moi la mienne n'est pas assuré comme 99% mais je sais que logiquement je devrais

A mon avis, c'est exclu si cela n'a pas été préalablement déclaré (et la prime majorée evidemment) sur la multirisques habitations ? enfin c'etait comme ça quand j'etais au pays et ça depend du contrat evidemment

je n'ais pas suivie le début de la conversation
mes par chez moi il y a des auto sans permit qui non pas de feu arrière
ou qui roule en plein milieux de la route
ou encore une auto très bien mes la personne au volant a était recalez 6 fois au permit donc c'est achetez cela
même une qui porte des lunettes qui le rend inamissible au permis de conduire mes sans permit tout est autorisé
même de ne pas être "censurez" par le contrôle technique

ne roulez pas dans mon coin c'est l'horreur
a si je me fais sucré mon permit je prendrez un booster (booster a bloc) et une auto sans permit pour allez recherchez les enfants a l'école ...........

Arnault a écrit:

Ben a mon avis vu qu'une tondeuse a gazon auto portée n'est strictement pas homologuée sur route et n'a même pas d'existence légale, tant qu'elle n'est pas taxable évidemment, ou elle en trouvera une subitement, d'existence légale (et c'est pas demain, certainement pas demain ! qu'on me verra sur route de campagne perdus non fréquentée avec ce genre de "véhicule" pour faire 200 mètres pour par exemple amener avec une remorque des déchets a la benne, vu que j'y étais encore aujourd'hui d'ailleurs et que demain je n'en ai pas besoin ! repassez après demain peut être). S'ils me verbalisent sur terrain privé, je serais fort contrarié

Michou : Alors la chapeau, applaudissements, +1 ! Le bon fourre tout "nul n'est censé ignorer la loi" qui ne permet en fait aucun recours au final, qui rejoins le "un conducteur doit rester maitre de son véhicule en toutes circonstances etc ..." Ben des fois les circonstances, elles ne sont pas forcément adéquate...

j'en suis conscient arnault!.

ce qui est encore plus dégueulasse c'est des mecs qui connaissent les contrôleurs et qui font faire des contrôles bidon sur les automobiles!.
alors que d'autre sont recaler a cause d'une ampoule qui ne fonctionne pas

j'ai eu un ami cher a qui c'est arriver, donc je sais pourquoi je dis ça!!
pour lui

michou a écrit:

ce qui est encore plus dégueulasse c'est des mecs qui connaissent les contrôleurs et qui font faire des contrôles bidon sur les automobiles!.
alors que d'autre sont recaler a cause d'une ampoule qui ne fonctionne pas

heu
bien ça toute est relatif

imagine que c'est toi qui a une ampoule cramé tu trouverais pas ça débile de te faire recaler pour ça

ah bon,cà existe des controleurs,qui laisse passer un véhiculle avec un feux de position en rade,des freins avant,plus que usés,et une seulle roue qui freine a peut pret a l'arriere?................ouf,j'ai du tomber sur le seul.

a mon credit,je venais de recevoir tout le nécessaire a remedier a celas.

non mad5725 bien sur que non , mais pour laisser quand c'est bien plus grave NON!
après il risque quand même leurs places si il y a un gros soucis a la sortie du CT c'est claire!....

stunt59 a écrit:

ah bon,ça existe des contrôleurs,qui laisse passer un véhicule avec un feux de position en rade,des freins avant,plus que usés,et une seule roue qui freina a peut prêt a l'arrière?................ouf,j'ai du tomber sur le seul.

effectivement tu as eu de la chance de tombé sur un comme ton contrôleur!

Pour revenir au sujet initial...

Toujours pas de nouvelles de la part de l'assurance...


Stand by...

faut pas ^tre pressé avec les assurances, je sais de quoi je parle.......

PATIENCE est le maitre mot dans ces circonstances