surtout que souvent les gens se garent n'importe comment et bouffent toute la place, donc ce serait bien d'avoir 2 gars ( ou filles ) qui régentent ça le jour J

bon je sais c'est facile à dire pour moi qui suis loin , mais c'est un fait.

ouais c'est pas bête ton idée éric

merci merci

Et un carwash sexy aussi

ah ah ba sa je m'en doutais bien que un mec aller dire sa !!!!!!!!!!

et un avec des hommes sexy

un un petit malin éric !!

moi ? j'ai rien fait

NOOONNNN si peu ,toi aussi ta une auréole comme MUSTANG c'est sa un !!???

franchement ça peut être sympa:

Remember 2008:

sacré mustang !!!!!!!

OUIIIIII il est gentil notre "MUSTANG" ont l'





petit faut Q

ça ne serait pas un peu du Hors sujet

revenez au sujet initial

merci

Exact Mécanovi

On se laisse distraire par les femmes....

Dis Stunt quand tu as d'autres infos ou plans donnent par MP.
Je suis en train de voir pour faire une liste de club et autres idées déja parlées et d'autres completement folles mais n'est ce pas un projet un peu fou???

Un truc en passant,pour bien montrer la réalitée et le serieux de ce projet: La propos de couverture assurance de l'Association M.V.R.


NOTICE D’INFORMATION DU CONTRAT N° 9 501 100 SOUSCRIT PAR LA FONDATION DU BENEVOLAT
AUPRES DE MACIFILIA A EFFET DU 02/10/2006
Nom du bénévole :
Prénom du bénévole :
Date de naissance du bénévole :
Date de prise d'effet de l'adhésion :
• Cette notice d’information constitue un extrait des conditions générales du contrat souscrit par la FONDATION DU BENEVOLAT 34 Avenue Bugeaud
75116 PARIS, auprès de MACIFILIA, Société Anonyme d’Assurance régie par le Code des assurances, 2 et 4 rue Pied de Fond 79061 NIORT Cedex 9. Elle
s’adresse aux bénévoles affiliés à la FONDATION DU BENEVOLAT.
• Votre contrat est régi par le Code des assurances et est soumis à l'Autorité de Contrôle des assurances et des mutuelles : 61 rue Taitbout 75436 Paris Cedex 9.
• Loi « informatique et libertés » : Les données recueillies par MACIFILIA, nécessaires à sa gestion interne et à des fins de prospection, feront l'objet d'un
traitement automatisé. Sauf opposition de votre part, elles pourront être transmises aux sociétés du groupe MACIF et à ses partenaires. Vous disposez d'un
droit d'accès et de rectification de ces données auprès de la Direction Générale de MACIFILIA : 2 et 4 rue Pied de Fond 79061 Niort Cedex 9.
1 - LES GARANTIES
Les définitions d’Assuré et de Tiers ci-après concernent l’ensemble des garanties, sauf indication contraire mentionnée au paragraphe de la garantie concernée.
Qui a la qualité d’Assuré ?
Toute personne physique bénévole, c’est-à-dire apportant gratuitement son aide à l’organisation et au déroulement d’une activité organisée par une association ou
tout autre organisme à caractère non lucratif, ou par une collectivité publique ou privée, et affiliée à la FONDATION DU BENEVOLAT.
Qui a la qualité de Tiers ?
Toute personne autre que l’Assuré, son conjoint, son concubin, ses ascendants et descendants, ses préposés dans l’exercice de leurs fonctions.
Les personnes assurées sont considérées comme tiers entre elles, à condition que l’accident ne relève pas de la législation sur les accidents du travail.
1.1 - RESPONSABILITE CIVILE GENERALE
MACIFILIA garantit l’Assuré contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité qu’il peut encourir à l’égard des Tiers, dans le cadre de ses activités de
bénévole, quelle que soit la nature de l’association à laquelle l’Assuré apporte son aide bénévole, pour les dommages corporels, matériels et immatériels qu’ils ont
subis à la suite d’accident survenu à l’occasion d’activités qui sont conformes aux statuts et règlements desdites associations.
La garantie s’étend aux trajets aller-retour du domicile de l’Assuré au lieu des activités de l’association.
La présente garantie ne s’applique qu’en complément ou à défaut d’autres couvertures dont bénéficierait l’Assuré.
Outre les exclusions communes, sont également exclus :
• les dommages résultant de l’occupation des lieux et survenus dans les immeubles dont l’Assuré est propriétaire, locataire ou occupant ;
• les dommages résultant d’un vol d’espèces monnayées, de titres de toute nature, hormis les cas de vol sur la personne avec agression ;
• les dommages résultant d'une violation délibérée des lois, règlements et usages auxquels l’Assuré doit se conformer ;
• les dommages résultant de l'organisation de spectacles son et lumières, courses landaises ou de taureaux, corridas, fêtes vénitiennes, joutes nautiques,
concours et courses hippiques ;
• les dommages résultant de l'organisation ou de la participation à des manifestations aériennes, à des épreuves, compétitions ou manifestation sportive sur
la voie publique (y compris les essais) auxquelles participent des véhicules à moteur et qui sont soumises à une autorisation administrative ou à une
obligation d'assurance ;
• les dommages résultant de la pratique de la chasse, d’un sport à titre professionnel ou de ses essais, de la participation en tant que concurrent à des paris,
matches, courses ou compétition sportive ou aux essais préparatoires à ces manifestations soumises à une obligation légale d’assurance ;
• de la pratique des activités sportives suivantes : tous les sports aériens, aéroplage, aéroglace, alpinisme, varappe, escalade, spéléologie, jet ski.
• les dommages résultant de la non conformité d'une installation alors que celle-ci a été signifiée à l’Assuré par un organisme de contrôle ;
• les dommages résultant de l'utilisation de véhicules terrestres à moteur, embarcations maritimes, lacustres et fluviales, appareils de navigation aérienne et
tout engin soumis à obligation légale d'assurance ;
• les dommages résultant de l'utilisation d'explosifs, de feux d'artifice ;
• les dommages résultant des chiens en action de chasse ;
• les dommages résultant de la vente de produits que l’Assuré savait défectueux, impropres à la consommation, nocifs ou entachés de malfaçons ;
• les dommages résultant de toute atteinte à l’environnement ;
• les dommages subis par le mobilier, les animaux ou les objets de valeur dont l’Assuré est propriétaire ou gardien, ainsi que par tous biens confiés à
l’Assuré, sauf dans les cas prévus par la garantie spécifique « Dommages aux biens confiés » ;
• le coût des travaux nécessaires à la réparation pour supprimer l'origine de la pollution ;
• les dommages résultant de la responsabilité engagée à l’occasion des activités professionnelles suivantes, même exercées bénévolement : médical ou
paramédical, prestations informatiques, audit, conseil en entreprise, construction d’ouvrage, professions réglementées.
• les redevances mises à la charge de l’Assuré en application des lois et règlements, même si ces redevances sont destinées à remédier à une situation
consécutive à des dommages de pollution garantis.
2/4 04/06/2007
1.2 - RESPONSABILITE DE MANDATAIRE SOCIAL
A la qualité d’Assuré, toute personne physique bénévole affiliée à la FONDATION DU BENEVOLAT, élue de droit d’une association et exerçant l’activité de
dirigeant.
A la qualité de Tiers, toute personne autre que l’Assuré défini ci-dessus.
Sont garanties, les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que l’Assuré peut encourir à l’égard des Tiers, en raison des dommages immatériels
indirects résultant d’une faute commise dans l’administration ou la gestion de l’association et sanctionnée par une décision de justice devenue définitive. La faute
ainsi retenue s’apprécie comme une erreur de droit ou de fait, omission ou négligence, déclaration inexacte, infraction aux règles légales ou statutaires ou une faute
de gestion.
Outre les exclusions communes, sont également exclus :
• les faits intentionnels, la recherche d'avantages et de profits personnels ou de rémunérations contraires aux dispositions statutaires ou réglementaires ;
• les réclamations faites pour le compte des assurés ;
• les réclamations fondées sur ou ayant pour origine : un avantage personnel, un bénéfice ou une rémunération auxquels l'Assuré n’avait pas droit, des
fautes dolosives commises dans l’intention de nuire par l’Assuré, un litige connu de l’Assuré antérieurement à la prise d’effet de la garantie, les effets
d’une pollution réelle, potentielle ou supposée ou d’une contamination de la terre, de l’air ou de l’eau par déchargement, dispersion, déversement ou
échappement de toutes matières polluantes, les demandes de test pour nettoyage, traitement, des intoxications, suppression ou neutralisation de polluants.
• les faits résultant du non-respect des règles du droit du travail ;
• les réclamations relatives à un contrat de travail ou un statut professionnel ;
• l'insuffisance d'actif consécutive à un défaut d'assurance, partiel ou total ;
• les redressements fiscaux, parafiscaux ou consécutifs au non-paiement des cotisations sociales ;
• les réclamations entre les personnes assurées ou des membres de leur famille, ainsi que celles de leurs ayants droit ou représentants légaux ;
• les engagements de caution au profit de l'Assuré ou des membres de sa famille ;
• la gestion de fonds de pension, organismes de prévoyance collective.
1.3 - RESPONSABILITE DE DEPOSITAIRE
A la qualité de Tiers, toute personne ayant confié le bien.
Sont garanties, les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que l’Assuré peut encourir dans le cadre de ses activités en raison de dommages matériels et
immatériels résultant d’un accident et causés aux Tiers, propriétaires de biens meubles de toute nature, qui lui ont été confiés pour moins de 180 jours ou qu’il a
loués pour moins de 180 jours et non assurés par le loueur. Sont garantis les fonds qui lui sont confiés, en vol, lorsqu’ils se trouvent à l’intérieur des locaux utilisés
dans le cadre de l’association à but non lucratif, pendant les heures d’ouverture dès lors que le vol s’accompagne de menaces ou violences et pendant les heures de
fermeture dès lors que les fonds étaient enfermés dans un coffre-fort ou un meuble fermé à clé. Sont également garantis les biens que l’Assuré loue lorsqu’ils sont
assurés par le loueur : nous prenons en charge les dommages à concurrence de la franchise du loueur ou de la caution que l’Assuré a versée. Une franchise de
381 €uros est appliquée par sinistre.
Outre les exclusions communes, sont également exclus :
• les véhicules terrestres à moteur soumis à l'obligation d'assurance y compris les remorques et caravanes lorsqu'elles sont attelées ;
• les appareils de navigation aérienne ;
• les embarcations maritimes, lacustres et fluviales ;
• les bijoux et lingots.
• les fonds enfermés dans des appareils téléphoniques, de distribution de boissons, d’aliments ou autres produits, des machines à sous ;
• les vols et détournements commis par les administrateurs, représentants légaux, préposés et adhérents.
1.4 - DEFENSE
MACIFILIA s'engage à exercer à ses frais toute intervention amiable ou judiciaire en vue de défendre l'Assuré pour des faits susceptibles de mettre en jeu les
responsabilités garanties au titre de ce contrat.
1.5 - RECOURS
MACIFILIA s’engage à exercer à ses frais toute intervention amiable ou judiciaire en vue de réclamer au tiers responsable la réparation du préjudice corporel,
matériel, immatériel et immatériel indirect subi par l'Assuré (ou ses ayants droit) à la suite d'un dommage résultant d'un événement garanti au titre de ce contrat.
MACIFILIA n’intervient sur le plan judiciaire que si le préjudice est supérieur à 762 €uros et n’est tenue d’exercer un recours amiable que si le préjudice
indemnisé est supérieur à 228 €uros.
1.6 - PROTECTION DES PERSONNES
A la qualité de Tiers, toute personne autre que l’Assuré.
Sont garantis, dans les limites prévues ci-après, l’invalidité et le décès lors d’accidents survenus à l’Assuré au cours ou à l’occasion de l’exercice des activités
bénévoles, y compris sur le trajet pour se rendre au lieu où s’exercent ces activités ou en revenir.
INVALIDITE
MACIFILIA verse un capital prévu au tableau des garanties. Il est fonction du taux d’invalidité retenu. Aucune indemnité n’est due lorsque le sinistre entraîne une
invalidité inférieure à 10 %.
DECES
MACIFILIA verse aux bénéficiaires (conjoint ou à défaut les enfants nés ou à naître, les héritiers) le capital prévu au tableau des garanties en cas de décès de
l’Assuré survenu immédiatement ou dans un délai de deux ans suivant le jour de l’accident.
Les indemnités prévues pour les cas d’invalidité et de décès ne se cumulent pas entre elles.
Outre les exclusions communes à toutes les garanties, sont également exclus :
• les accidents relevant de la législation du travail ;
• les accidents résultant pour l'Assuré : de son état alcoolique tel que défini par l'article R 234.1 du Code de la route, de son usage de substances classées
par le Code de la santé publique comme stupéfiants ou psychotropes, en dehors d'une prescription médicale ou d'une absorption accidentelle, de sa
participation active à des paris, défis, rixes (sauf légitime défense), à un crime ou un délit, de l'utilisation d'explosifs ou de feux d'artifice, de sa pratique
de tous sports à titre professionnel, de la pratique de la chasse, du pilotage d'appareils de navigation aérienne, des vols d'essais ou sur prototypes, de la
pratique de certaines activités sportives (tous les sports aériens).
3/4 04/06/2007
2 - MONTANT DES GARANTIES – LIMITES
Garanties Responsabilités civiles Montants maximum
Responsabilité civile générale
• Dommages matériels, immatériels, et corporels confondus : 10 000 000 € par sinistre
Dont :
�� Intoxication alimentaire : 1 500 000 € par sinistre
�� Dommages matériels et immatériels : 650 000 € par sinistre
�� Résultant de l’action des eaux : 130 000 € par sinistre
�� Responsabilité civile vol : 13 000 € par sinistre
�� Immatériels indirects : 97 000 € par sinistre et par année d’assurance
Responsabilité civile de mandataire social
• Dommages immatériels indirects : 97 000 € par sinistre et par année d’assurance
Responsabilité civile de dépositaire
• Responsabilité civile de dépositaire : 30 000 € par sinistre
et 65 000 € par année d’assurance
• Dont perte ou disparition de fonds : 9 500 € par sinistre
et 20 000 € par année d’assurance
Garantie protection des personnes
• Invalidité (taux de 10 à 100 %)
plafond à multiplier par le taux d’invalidité 30 000 € par sinistre
• Décès
dont 1500 € de frais d’obsèques 23 000 €
Le cumul des indemnités versées par MACIFILIA pour un même sinistre ne peut pas être supérieur à 2.286.738 €uros, et ce quel que soit le
nombre des victimes assurées.
3 - TERRITORIALITE
Garanties France
Pays de l’Union Européenne,
Andorre, Liechtenstein, Monaco,
Norvège, Saint-Marin, Suisse,
Vatican et
les Dom Tom
Monde entier
(Séjour de moins de
3 mois)
Protection de l’assuré
• Responsabilité civile générale ● ● ●
• Responsabilité de mandataire social ●
• Responsabilité de dépositaire ●
Protection des droits de l’assuré
• Défense ● ● ●
• Recours ● ● ● (amiable)
Dommages corporels ● ● ●4 - EXCLUSIONS COMMUNES A TOUTES LES GARANTIES
Outre les exclusions spécifiques évoquées dans chacune des garanties, sont toujours exclus au titre de ce contrat :
• les dommages de toute nature causés ou provoqués intentionnellement par toute personne assurée ou avec sa complicité ; résultant de la guerre civile ou
étrangère ; occasionnés par des actes de terrorisme ou de sabotage commis dans le cadre d'actions concertées, des émeutes, mouvements populaires, la
grève ou le lock-out, manifestations sur la voie publique à caractère revendicatif ou politique ; imputables à l'exercice par l'Assuré d'activités n'ayant
aucun caractère social (activités commerciales et/ou professionnelles) ; provoqués lors de travaux de terrassement, rénovation, réhabilitation,
construction, démolition touchant à un immeuble ;
• les amendes, y compris celles assimilées à des réparations civiles et les condamnations pénales.
5 - SUBROGATION
Les avances sur indemnités :
• Lorsque l'Assuré est victime d'un accident garanti ouvrant droit à réparation par un Tiers, MACIFILIA verse à l'Assuré ou aux bénéficiaires les prestations
auxquelles ils ont droit au titre du contrat. Les sommes ainsi versées constituent une avance sur l'indemnité due par le Tiers responsable.
• MACIFILIA est subrogée dans ses droits et actions et peut, si elle l'estime opportun, récupérer auprès du Tiers responsable ou son assureur les sommes versées
à l'exception de celles ayant un caractère personnel.
4/4 04/06/2007
6 - DECLARATION DE SINISTRE
L’Assuré doit déclarer à MACIFILIA tout sinistre, par écrit ou par téléphone, dans les cinq jours ouvrés à partir de la date où il en a eu connaissance. En cas de
non-respect de ce délai, sauf cas fortuit ou de force majeure, MACIFILIA peut opposer une déchéance à l’Assuré si elle établit que cette déclaration tardive lui a
causé préjudice.
Si, de mauvaise foi, l’Assuré fait de fausses déclarations sur la date, la nature, les causes, les circonstances et les conséquences du sinistre, il est entièrement déchu
de tout droit à garantie pour ce sinistre.
Remarque importante : Votre sinistre doit être déclaré à l’aide de l’imprimé de déclaration disponible sur le site créé à cet effet par la Fondation du Bénévolat.

DSL c'était long a lire,mais explicite sur le projet et les garanties qui vont être prises.

Autre truc important,les statuts de l'assos M.VR sont définis,et le dossier préfecture est en court.

déjà ces 2 choses sont importantes : bien joué

Merci Eric,on ce lance pas a l'aveuglette,vus l'ampleur du rassemblement,et des ambitions (Sans but lucratif) de la M.VR,on fais sérieux dés le depart,ou rien.

je n'en doutais pas un seul instant